Publications et Événements scientifiques
Thèse
- « Les contrariétés de décisions dans l’arbitrage international »
Thèse soutenue le 30 mai 2011, publiée à la Bibliothèque de droit privé, LGDJ.
Articles, fascicules d’encyclopédie, chapitres d’ouvrage
- « Les injonctions anti suit anglaises, soutien inattendu des procédures arbitrales en France », (à propos des décisions rendues par les cours anglaises en matiere d’injonctions anti-suit dans les affaires Deutsche Bank, Commerzbank et Unicredit Bank c. Ruschemalliance) »
avec Vincent Carriou et Arthur Lauvaux, Revue de l’arbitrage, 2024, n° 1, p. 285.
- « La clause d’arbitrage et les non-signataires : retour sur l’extension ratione personae de la clause d’arbitrage en droit français »
Revue de l’arbitrage, 2024, n° 1, p. 11.
- « La contractualisation croissante de la justice privée : l’extension du champ de l’arbitrage »
in La contractualisation du droit. Rencontres franco-brésiliennes, Actes du colloque du 1er juin 2023, Société de législation comparée, à paraître.
- « Les investisseurs et la prohibition de recourir à l’arbitrage à l’épreuve du procès équitable »
in Arbitrage et procès équitable (dir. Marie Nicolas-Gréciano, Jérémy Jourdan-Marques), tome 184, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023, p. 55.
- « La portée de la jurisprudence Achmea / PL Holdings : exclusion de l’arbitrage commercial »
Revue de l’arbitrage, 2023, n° 3, p. 633.
- «L’exception de notoriété et le devoir de curiosité »
avec Eric Teynier, Revue de l’arbitrage, 2022, p. 99.
- « La compliance au stade du contrôle des sentences arbitrales »
in La juridictionnalisation de la compliance (dir. M.-A. Frison-Roche), Dalloz, 2023, Thèmes & Commentaires. (Actes du colloque Compliance et Arbitrage du 31 mars 2021)
- « Autorité de chose jugée des décisions relatives à la compétence arbitrale »
Revue de l’arbitrage, 2016, p. 127.
- « La répression du blasphème en droit portugais »
in La répression du blasphème, Étude de législation comparée du Sénat n° 262, janvier 2016.
- « Admissions d’actions de groupe aux implications internationales » et « Effets extraterritoriaux des actions de groupe internationales »
in Les actions en justice au–delà de l’intérêt personnel, ouvrage collectif sous dir. L. Sinopoli et I. Omarjee, Dalloz, 2014, p. 89 et p. 111.
- « La prévention des contrariétés de décisions arbitrales et étatiques »
in Procédures parallèles et décisions contradictoires, Bruylant, 2015, p. 73.
- « Normas imperativas e arbitragem internacional »
« Les normes impératives et l’arbitrage international », Revista brasileira de arbitragem e mediação 2014, n° 40 (en portugais).
Notes de jurisprudence
w « Les incertitudes persistantes suscitées par le contrôle de la corruption au titre de l’ordre public international »
Note sous Cass. civ. 1re, 7 septembre 2022, Sorelec, Journal du droit international, 2023, n° 4, p. 1331.
w Note sous Cass. civ. 1re, 4 mars 2020, Antrix
Journal du droit international, avril 2021, p. 156.
w « Limites de l’obligation de révélation de l’arbitre : premières précisions de la CCIP-CA »
Note sous Paris, 25 février 2020, Dalloz Actualité, 27 avril 2020, disponible en ligne.
w « Contours de l’obligation de révélation de l’arbitre : l’exception de notoriété »
Note sous Cass. civ. 1re, 3 octobre 2019, Dalloz Actualité, 12 déc. 2019, disponible en ligne.
w « Obligation de révélation de l’arbitre et obligation de s’informer à la charge des parties : un équilibre encore perfectible »
Note sous Cass. civ. 1re, 19 décembre 2018, Tecnimont, Dalloz Actualité, 1er févr. 2019, disponible en ligne.
w Commentaire de jurisprudence : « Clássicos da arbitragem : caso Mardelé, Cass. civ., 19 Janeiro 1930 »
Revista Brasileira de Arbitragem, 2019, Vol. XVI, n° 64, p. 196.
w Note de jurisprudence : Paris, 17 décembre 2014 et Cass. civ. 1re, 18 mars 2015, Société Marriott International Hotels Inc. c/ M. Ziad Fakhri et société Jnah Development Sal.
Revista brasileira de arbitragem e mediação 2016.
w Note de jurisprudence : Paris, 19 février 2013, République Démocratique Populaire du Lao c/ Thai Lao Lignite et Hongsa Lignite
Co-écrit avec Maria-Claudia Procopiak, Revista de arbitragem e mediação, 2014, n° 42, p. 361 (en portugais).
• Note de jurisprudence : « Les conséquences de l’autorité de la chose transigée dans l’affaire Planor »
Cass. civ. 1re, 10 juillet 2014, Planor, Cahiers de l‘arbitrage, 2014, n° 2, p. 307.
w « Injonctions contradictoires anglaises et brésiliennes quant à la compétence arbitrale : Affaire Jirau »
Co-écrit avec Gustavo Scheffer da Silveira, B–Arbitra, 2013, n° 2, p. 233.
w Note de jurisprudence : « Imbroglio d‘outils de résolution des inconciliabilités de décisions : ordre public international, autorité de chose transigée et perte de fondement juridique »
Cass. civ. 1re, 28 mars 2013 et Paris, 9 décembre 2012, Planor, Revue de l‘arbitrage, 2013, n° 2.
w Note de jurisprudence : « Le contrôle de l’application par l‘arbitre de l’autorité de la chose jugée d‘une sentence antérieure »
Paris, 9 septembre 2010, Marriott, Revue de l‘arbitrage, 2011, n° 4, p. 690.
w Note de jurisprudence : « Annulation de la sentence dans son pays d’origine : sort de la sentence annulée et de celle qui la remplace »
Cass. civ. 1re, 29 juin 2007, Putrabali, Gazette du Palais des 21 et 22 mars 2008, contentieux judiciaire, p. 23.
Chroniques
w Chronique de jurisprudence brésilienne en matière d’arbitrage
Co-écrit avec João Bosco Lee et Gustavo Scheffer da Silveira, Revue de l’arbitrage, 2014, p. 723.
w Chronique de jurisprudence française – Les voies de contrôle étatique de la sentence
Revue de l’arbitrage, 2014, p. 699.
Comptes-rendus
w Compte-rendu de l’Atelier de pratique arbitrale : « L‘incidence des voies de recours sur l‘exécution de la sentence arbitrale »
Revue de l’arbitrage, 2016, n° 2.
w Compte-rendu de l’Atelier de pratique arbitrale : « L‘obligation de révélation : aspects pratiques pour les arbitres et pour les parties »
Revue de l’arbitrage, 2016, p. 367.
w Compte rendu de l’Atelier de pratique arbitrale : « La force du règlement d’arbitrage »
Revue de l’arbitrage, 2015, p. 969.
Communications orales
| 30 juin 2024 | Présidence du panel « Le droit international privé, victime du sport ? »Colloque « Sport et droit international », organisé par la Société française pour le droit international |
| 29 mars 2024 | Arbitrage et droit international privé – Table ronde sur le règlement « Bruxelles 1 bis »Colloque « Arbitrage et droit de l’Union européenne », dir. M. Lahouazi et M. Combet (Saint-Etienne) |
| 20 mars 2024 | « Arbitration, parallel proceedings and conflicts of decisions: a comparative perspective »PAW event – co-organisé par CFA40 – ASAb40 (ASAbelow40) – Club Español e Iberoamericano del Arbitraje (CEIA-40) – IBA Arb40 Subcommittee – ICC Young Arbitration and ADR Forum (ICC YAAF) – LCIA YIAG – NAI Young Arbitration Practitioners – PVYAP – Young Canadian Arbitration Practioners (YCAP) – Young EFILA – Young Romanian Arbitration Practitioners (YRAP) (Paris) |
| 20 mars 2024 | « Les enjeux de l’autonomie de l’arbitrage »PAW event – Conférence organisée par la Cour d’appel de Paris (Paris) |
| 13 oct. 2023 | « L’état du droit positif en France sur l’application de la clause d’arbitrage aux non-signataires »Conférence organisée par le Comité français de l’arbitrage (Paris) |
| 20 juin 2023 | « La contractualisation croissante de la justice privée : l’extension du champ de l’arbitrage »Colloque organisé par la Société de législation comparée (Paris) |
| 1er juin 2023 | « Res judicata et arbitrage : développements récents »Conférence ADI/ILA- Branche française, avec Carole Malinvaud et Laurent Lévy (Paris) |
| 30 mars 2023 | « M&A Disputes: A French-Brazilian comparative analysis »CBAr/CFA/ICC PAW Event – Table ronde avec le professeur Daniel Cohen, Karina Goldberg et Rodrigo Garcia da Fonseca |
| 28 mars 2023 | « Is Investment Arbitration Dead? European and African Perspectives »DLA Piper PAW Event – avec Flavia Marisi et Mouhamed Kebe (Paris) |
| 27 janv. 2023 | « Les investisseurs et la prohibition de recourir à l’arbitrage à l’épreuve du procès équitable » Colloque « Arbitrage et procès équitable » (dir. M. Greciano et J. Jourdan Marques) (Lyon) |
| 7 oct. 2022 | « Influence de la doctrine sur la construction jurisprudentielle en France » Colloque organisé par l’Association suisse d’arbitrage sur « Le rayonnement d’une place d’arbitrage aujourd’hui et demain : Regards croisés et comparés franco-suisses » (Genève) |
| 25 août 2022 | « L’arbitrage international secrète-t-il ses propres règles impératives ? »4e Colloque franco-dominicain sur l’arbitrage international : La mission de l’arbitre face aux normes impératives : réflexions sur la « permissivité » de l’arbitrage international, dir. Ramilka Taveras-Urzhumova et Sébastien Manciaux (Saint-Domingue, République Dominicaine). |
| 26 nov. 2021 | « L’indépendance de l’arbitre : la notoriété et l’obligation de curiosité »Colloque annuel du Comité français de l’arbitrage : L’arbitrage en France dix ans après la réforme, dir. Y. Derains (Paris) |
| juin 2021 | « Parallel proceedings and res judicata in arbitration »Cours à l’Arbitration Academy (Paris) |
| 31 mars 2021 | « La compliance au stade du contrôle des sentences arbitrales »Cycle JoRC de colloques 2021 : « La Juridictionnalisation de la Compliance : Compliance et arbitrage » |
| 4 mars 2021 | « Les apports récents de la jurisprudence française en matière d’arbitrage international »Conférence franco-espagnole « regards croisés » (CEA/CFA) |
| 10 janv. 2020 | « Intelligence artificielle et droits de l’homme »Conférence de l’Institut des droits de l’homme de Martinique (Schoelcher, Martinique) |
| 15 oct. 2019 | « Un an de contentieux et modes alternatifs de règlement des litiges » Conférence Gide Loyrette Nouel, avec Harold Hermann (Paris) |
| 26 juin 2019 | « Tensions juridiques sur la protection des données personnelles et des libertés individuelles »Conférence de l’espace de réflexion éthique de Martinique : « Les technologies numériques pour mieux soigner, quels enjeux pour quelles régulations ? » (Fort de France, Martinique) |
| 4 avril 2019 | « Hardship in International Arbitration – The French Approach »ICC Young Arbitrators Forum, ICC (Paris) |
| 21 mai 2018 | « Cuestiones relativas a la independencia e imparcialidad de los árbitros » 4° Foro Internacional de Arbitraje ICC em Santo Domingo – El Rol del Arbitro (Saint Domingue, République Dominicaine), intervention en anglais |
| 4 oct. 2018 | Table ronde sur les modes alternatifs de règlement de litigesModération des débats, Nuit du droit (Fort de France, Martinique) |
| 18 mai 2018 | « Judges and Arbitrators: Allies or Ennemies? »Co-Chairs’ Circle – Third Global Conference (Rome, Italie) |
| 20 nov. 2017 | Indépendance de l’arbitre (autour du sujet du VIS moot 2018) Conférence sur l’arbitrage – Universidade de Brasilia (Brésil) |
| 30 juin 2016 | Intervention et modération des discussions sur le thème « La procédure arbitrale et les tiers »Atelier de pratique arbitrale du Comité Français de l’Arbitrage (Paris) |
| 27 mai 2016 | « Arbitration, National Courts and Access to Justice »Co-Chairs’ Circle – Second Global Conference (Helsinki, Finlande) |
| 30 nov. 2015 | « Contentieux de masse et arbitrage »Colloque « Contentieux de masse et droit international privé (Paris) », intervention avec F.-X. Train) |
| 12 nov. 2015 | Intervention et modération des discussions sur le thème « L’incidence des voies de recours sur l’exécution de la sentence arbitrale »Atelier de pratique arbitrale du Comité Français de l’Arbitrage (Paris) |
| 23 oct. 2015 | « L’autorité de chose jugée des décisions sur la compétence arbitrale »Colloque annuel du CFA – Autorité de chose jugée et arbitrage (Paris) |
| Janv. 2015 | « Présentation du droit français de l’arbitrage »ICC Training (Cracovie, Pologne) |
| 4 déc. 2014 | Intervention et modération des discussions sur le thème « La force du règlement d’arbitrage »Atelier pratique d’arbitrage du Comité Français de l’Arbitrage (Paris) |
| 13 juin 2014 | « Arbitrage d’investissement et Union européenne »Conférence – Groupe de recherche sur le droit de l’Espace Liberté Sécurité et Justice(Université Paris Ouest) |
| 7 avril 2014 | « La circulation des jugements relatifs à la compétence arbitrale »Séminaire – Circulation des jugements et arbitrage (Département d’Etudes des Relations Privées Internationales de l’Université Paris I – Panthéon Sorbonne) |
| 27 mars 2014 | Modération des discussions sur le thème « Les frontière de l’arbitrage », intervention sur « les clauses optionnelles de règlement des litiges » Atelier de pratique arbitrale du Comité Français de l’Arbitrage (Paris) |
| 21 mars 2014 | « La prévention des contrariétés de décisions étatiques et arbitrales »Colloque « Réflexions sur les procédures parallèles et la contrariété de décisions dans l’arbitrage international » (Paris)e : |
| 18 oct. 2012 | « As normas imperativas em arbitragem internacional » (Les normes impératives dans l’arbitrage international)Conférence – 2° Encontros Internacional de Arbitragem de Coimbra (Coimbra, Portugal), intervention en portugais |
| 21 août 2012 | « Os poderes do árbitro » (Les pouvoirs de l’arbitre)Conférence – Universidade Positivo – Comitê Brasileiro de Arbitragem, (Curitiba, Brésil), intervention en portugais |
| Oct. 2008 | « L’influence de l’arbitre sur la force du règlement négocié du litige »Journées doctorales franco-italiennes – La négociation à l’ombre du juge (Nanterre) |
| Oct. 2007 | « Les circonstances extérieures et la modification du contrat »Journées doctorales franco-italiennes – Juge et équilibre contractuel (Venise) |
Groupes de travail
| • En cours | Membre du groupe de travail « Arbitrage et construction » du Comité français de l‘arbitrage(Présidence de Me Thierry Tomasi) | ||
| • 2014-2015 | Membre des groupes de réflexion de l’Association Française d’Arbitrage La consolidation d’arbitrages connexes , présidence de J. Ortscheidt Les décisions des centres d’arbitrage, présidence de F.-X. Train | ||
| Mai 2011 | Mission ponctuelle d’enseignement et de recherche autour du droit international privé afghan Projet du Ministère des Affaires Etrangères de formation des magistrats afghans, Institut International pour les Etudes Comparatives (Paris) | ||
Organisation d’événements scientifiques
| 20 avril 2022 | « Interaction du droit de l’Union européenne et du droit de l’arbitrage »Conférence organisée avec le cabinet Hebert Smith et le CEDIN. Interventions de Anne-Françoise Mélot, Vincent Chantebout, Elena Belova, Clément Fouchard et Vanessa Thieffry |
| 10 janv. 2020 | « Intelligence artificielle et droits de l’homme »Cycle des conférences sur les libertés et droits fondamentaux 2020Co-organisation IEJ de Martinique et Institut des droits de l’homme de Martinique |
| 2018-2019 | Cycle de conférences sur les libertés et droits fondamentaux 2018-2019, Co-organisation IEJ de Martinique et Institut des droits de l’homme de Martinique 23 nov. 2018 « Santé mentale en Martinique », 1er volet1er février 2019 « La catastrophe des algues sargasses en Martinique »29 mars 2019 « Des sociétés d’esclaves en Martinique aux XVIIIe et XIXe siècles »22 nov. 2019 « Santé mentale en Martinique », 2e volet |
| 2017-2018 | Cycle de conférences sur les libertés et droits fondamentaux 2017-2018, Co-organisation IEJ de Martinique et Institut des droits de l’homme de Martinique 10 janv. 2018 « « Le droit fondamental à la réparation du préjudice corporel »1er févr.2018 « Le droit à l’oubli : l’e-réputation »9 mars 2018 « Le droit fondamental à l’accès au juge »23 mars 2018 « La santé mentale en Martinique, facteurs biologiques, socio-économiques, et environnementaux »18 avril 2018 « Le développement durable en Martinique » |
| 29 mars 2017 | « Sélection et nomination des arbitres : retours et partage d’expérience »Dîner conférence CFA40 |
| 9 déc. 2016 | Tylney Hall Conferenceon International ArbitrationAtelier interactif conjoint YIAG / CFA40 |
| 28 avril 2016 | « Transparency in international arbitration: Current trends » Dîner conférence CFA40/ARBIT, interventions de Julien Fouret et Andrea Carlevaris |
| 14 mars 2016 | « Comparing Arbitration in France and Germany: Apples and Oranges? »Conférence conjointe CFA40 / DIS40 |
| 24 avril 2015 | « The Better Seat? France v. Switzerland »Conférence conjointe CFA40 / ASAbelow40 |
| 2 avril 2015 | « Le financement de l’arbitrage par les tiers »Dîner conférence CFA40, interventions de Yasmin Mohammad et Carine Dupeyron |
| 21 janvier 2015 | « La sentence arbitrale et le juge »Dîner conférence CFA40, interventions de Jean-Noël Acquaviva et Luca de Maria |
| 18 nov. 2014 | « La défense de l’Etat dans les procédures d’arbitrage international »Dîner-conférence CFA40, interventions de M. Patrick W. Pearsall et M. Mathieu Raux |